Dernière mise à jour : 12 août 2026
1. Éditeur du site
Le site www.danseterrehappy.fr est édité par :
Association Danse Terre Happy
Association régie par la loi du 1er juillet 1901
E-mail : contact@danseterrehappy.fr
Numéro RNA : [Numéro RNA – si disponible]
2. Directeur de la publication
Le directeur de la publication est :
Xavier CARIO, en qualité de Président de l’association Danse Terre Happy.
Contact : contact@danseterrehappy.fr
3. Conception et administration du site
Le site internet a été conçu et est administré par Danse Terre Happy.
Site : www.danseterrehappy.fr
4. Hébergement
Le site est hébergé par :
5. Propriété intellectuelle
Sauf mention contraire, l’ensemble des contenus présents sur le site www.danseterrehappy.fr, notamment les textes, éléments graphiques, logos, photographies, vidéos, illustrations, documents et éléments de mise en page, est protégé par les dispositions applicables en matière de propriété intellectuelle.
Le nom Danse Terre Happy, son identité graphique et son logo ne peuvent être reproduits, utilisés ou adaptés sans autorisation préalable de l’association.
Toute reproduction, représentation, adaptation ou exploitation totale ou partielle des contenus du site, sur quelque support que ce soit, est interdite sans autorisation préalable, sauf dans les cas prévus par la législation en vigueur.
6. Photographies et vidéos
Les photographies et vidéos publiées sur le site peuvent notamment provenir des activités, cours, soirées et événements organisés ou auxquels participe Danse Terre Happy.
Elles demeurent soumises aux droits de leurs auteurs ainsi qu’aux droits des personnes représentées.
Toute personne apparaissant sur une photographie ou une vidéo et souhaitant demander son retrait peut contacter l’association à l’adresse :
7. Responsabilité
Danse Terre Happy s’efforce de fournir sur son site des informations aussi exactes et à jour que possible.
L’association ne peut toutefois garantir l’exactitude, l’exhaustivité ou l’actualité permanente des informations diffusées.
Les informations publiées sur le site, notamment concernant les horaires, tarifs, cours, événements ou lieux, sont fournies à titre informatif et peuvent être modifiées.
Danse Terre Happy ne saurait être tenue responsable des dommages directs ou indirects résultant de l’utilisation du site ou de l’impossibilité temporaire d’y accéder.
8. Liens hypertextes
Le site peut contenir des liens vers des sites internet ou services externes.
Danse Terre Happy n’exerce aucun contrôle sur le contenu ou le fonctionnement de ces sites et ne peut être tenue responsable de leur contenu, de leur disponibilité ou de leurs pratiques.
La création d’un lien vers www.danseterrehappy.fr est autorisée sous réserve qu’elle ne porte pas atteinte à l’image ou aux intérêts de l’association.
9. Données personnelles
Les traitements de données personnelles réalisés via le site sont détaillés dans la Politique de confidentialité de Danse Terre Happy.
Elle précise notamment :
- les données susceptibles d’être collectées ;
- les finalités des traitements ;
- les durées de conservation ;
- les droits des personnes concernées ;
- les modalités permettant d’exercer ces droits.
Pour toute question concernant les données personnelles :
10. Cookies
Le site peut utiliser des cookies ou traceurs nécessaires à son fonctionnement.
Les informations relatives aux cookies et aux éventuels services tiers utilisés sont précisées dans la Politique de confidentialité du site.
11. Droit applicable
Le présent site et ses mentions légales sont soumis au droit français.
En cas de litige, les règles de compétence prévues par la législation française s’appliquent.